Procès-verbaux et délibérations

Retrouvez en téléchargement tous les procès-verbaux et délibérations de l’année en cours pris lors des différents comités syndicaux du Pôle Territorial du Cœur Entre-deux-Mers

Retrouvez les données publiques ici

2024

Comité Syndical du 29 février 2024

Liste des délibérations examinées

 

2023

Comité Syndical du 30 novembre 2023

Procès verbal du comité syndical du 30 novembre 2023
Liste des délibérations examinées

Comité Syndical du 28 septembre 2023

Procès verbal du comité syndical du 28 septembre 2023
Liste des délibérations examinées
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Comité Syndical du 6 juillet 2023

Procès verbal du comité syndical du 6 juillet 2023
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Comité Syndical du 11 mai 2023

Procès verbal du comité syndical du 11 mai 2023
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Comité Syndical du 30 Mars 2023

Procès verbal du comité syndical du 30 mars 2023
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Comité Syndical du 23 Mars 2023

Procès verbal du comité syndical du 23 mars 2023
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Comité Syndical du 23 février 2023

Procès verbal du comité syndical du 23 février 2023
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2022

Comité Syndical du 17 Février 2022

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Procès Verbal

Comité Syndical du 17 Mars 2022

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Procès verbal

Comité Syndical du 12 Mai 2022

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Procès verbal

Comité Syndical du 07 Juillet 2022

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Procès verbal

Comité Syndical du 15 Septembre 2022

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Procès verbal

Comité Syndical du 10 Novembre 2022

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Procès verbal

Comité Syndical du 15 décembre 2022

Procès verbal du comité syndical du 15 décembre 2022
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2021

Comité Syndical du 18 Février 2021

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Procès verbal

Comité Syndical du 18 Mars 2021

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Procès verbal

Comité Syndical du 20 Mai 2021

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Procès verbal

Comité Syndical du 08 Juillet 2021

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Procès verbal

Comité Syndical du 04 Novembre 2021

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Comité Syndical du 09 Décembre 2021

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Procès verbal

 

2020

Comité Syndical du 20 Février 2020

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Procès verbal

Comité Syndical du 13 Mars 2020

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Procès verbal

Comité Syndical du 03 Septembre 2020

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Procès verbal

Comité Syndical du 17 Septembre 2020

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Procès verbal

Comité Syndical du 12 Novembre 2020

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Procès verbal

Comité Syndical du 03 Décembre 2020

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Procès verbal