Comité syndical du PETR

Présentation de l’offre de service de Pôle emploi et du partenariat avec le Pôle Territorial. Intervention de Madame Corinne Castaing, directrice de l'agence pôle emploi de Cenon, et de Monsieur Pierre Payzan, directeur de l'agence pôle emploi de Langon.

Délibérations :

1- Procès-verbal du comité syndical du 28 septembre 2023

2- Désignation du référent déontologue pour les élus du PETR

3- RGPD : désignation d’un élu référent

4- Budget principal – Demande d’avance de cotisations aux Communautés de communes

5- Demande de subvention 2024 Région : chef de projet territorial

6- Demande de subvention 2024 Région : chef de projet économie

7- Demande de subvention 2024 Région : chargée de mission foncier agricole

8- Demande de subvention 2024 Fonds européens : animation du programme

9- Demande de subvention 2024-25 Fonds européens : animation du programme alimentaire territorial

10- Demande de subvention 2024 Département : PAT -chargée de mission foncier agricole

11- CS FEV 24 Demande de subvention 2024 Fonds Vert : animation CRTE- Observatoire des investissements public locaux (report fev 2024)

12- EDS : Convention de mise à disposition pour le service de recollement

13- Budget principal et budget annexe EDS : mise à jour des frais de repas et de nuitée

14- Budget principal et budget annexe EDS : règlement budgétaire et financier

15- Budget principal et budget annexe EDS : convention Compte Financier Unique

16- Budget principal : cadastre solaire

17- Budget principal : frais de ligne de trésorerie

Salle du conseil à Sadirac